Marque expirée - Marque en non vigueur

Mécèn'Achat
Fédération Française du Bénévolat Associatif Association de droit local Alsace Moselle

Numéro de dépôt :
3560934
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/03/2018
Mécèn\'Achat de Fédération Française du Bénévolat Associatif

Présentation de la marque Mécèn'Achat

Déposée le 6 mars 2008 par l'association étrangère Fédération Française du Bénévolat Associatif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Mécèn'Achat »

Le déposant est l'association étrangère Fédération Française du Bénévolat Associatif domicilié(e) 4 rue des Castors,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 424 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française du Bénévolat Associatif domicilié(e) 4 rue des Castors,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mécèn'Achat est expirée depuis le 6 mars 2018.

Fédération Française du Bénévolat Associatif a également déposé les autres marques suivantes : Trophée Européen du Bénévolat


Fédération Française du Bénévolat Associatif Association de droit local Alsace Moselle - 4 rue des Castors,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 330424482


Fédération Française du Bénévolat Associatif - 4 rue des Castors,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.